Les droits d’auteur et d’image

 Droits d'auteur et d'imageLe monde numérique offre des possibilités créatives illimitées où le partage de contenus est monnaie courante. Afin de guider votre enfant dans l’utilisation appropriée du contenu en ligne et éviter tout problème juridique, il est essentiel de comprendre les droits d’auteur et d’image. Mon enfant et les écrans vous les explique ces notions et vous partage les conseils pratiques pour que votre enfant navigue dans l’espace numérique tout en respectant ces droits.

Le droit d’Auteur

Le droit d’auteur est un ensemble de droits exclusifs accordés à un créateur pour la protection de ses œuvres originales. Telles que des textes, des images, des vidéos, des musiques, et bien plus encore. Le créateur en devient automatiquement le titulaire dès qu’une création est fixée de manière tangible.

L’essor d’Internet a considérablement compliqué la gestion des droits d’auteur. La facilité de reproduction et de distribution en ligne a créé de nouveaux défis, mais aussi de nouvelles opportunités. Il est donc important d’encourager vos enfants à respecter le travail des autres en citant correctement les sources et en évitant toute utilisation non autorisée de contenu protégé.

Les risques encourus 

En cas de non-respect, il y a un risque de condamnation à payer des dommages-intérêts pour préjudice subi, ainsi qu’à des sanctions pénales. La peine encourue est de trois ans d’emprisonnement et une amende de 300 000 euros.

Le droit à l’Image

Le droit à l’image est une branche du droit de la vie privée qui accorde à chaque individu le contrôle sur l’utilisation de son image. Cela signifie que la capture, la diffusion ou la distribution de la photo ou de la vidéo d’une personne nécessite son consentement préalable. Ce droit vise à protéger les individus contre toute utilisation abusive de leur image. Et que cet usage soit à des fins commerciales, publicitaires ou autres.

L’élément clé de ce droit est donc le consentement. Ainsi, il est primordial d’expliquer à votre enfant qu’avant de capturer ou de partager l’image d’une personne, il doit d’obtenir son accord explicite. Ceci est particulièrement important dans le contexte des réseaux sociaux, où les photos peuvent être partagées rapidement et largement.

Pour vous les parents, vous devez être également attentifs avant de partager, diffuser des images de votre enfant et veiller à obtenir son consentement.

Les sanctions

Le fait de prendre en photo ou vidéo une personne dans un lieu privé ou transmettre son image, sans son accord, est sanctionné d’un an d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende. En cas de publication d’une photo ou vidéo d’une personne sans son consentement est sanctionné d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.

Nos Conseils

  • Expliquez à vos enfants les notions de droit d’auteur et d’image.
  • Encouragez-les à être respectueux du travail des autres et à obtenir le consentement avant de partager des images de personnes.
  • Surveillez les activités en ligne de vos enfants.
  • Assurez-vous qu’ils comprennent les implications légales de ce qu’ils partagent et comment ils utilisent le contenu créé par d’autres.
  • Apprenez à vos enfants l’importance du respect de la vie privée en ligne.
  • Discutez des conséquences potentielles de la divulgation d’informations personnelles ou de l’utilisation non autorisée d’images.
  • Favorisez la créativité de vos enfants tout en soulignant l’importance de l’éthique en ligne.
  • Apprenez-leur à utiliser le contenu de manière respectueuse et éthique.
  • Utilisez les paramètres de confidentialité sur les réseaux sociaux pour contrôler qui peut voir les images de votre famille. Restreignez l’accès aux contacts proches plutôt que de partager publiquement. Il est de même pour les comptes sociaux de vos enfants.

Le respect du droit à l’image est essentiel pour promouvoir un environnement en ligne sain et respectueux de la vie privée. En enseignant ces principes à vos enfants, vous contribuez à créer une culture numérique où la créativité peut s’épanouir tout en préservant les droits et le respect de chacun.


L’essentiel

  • Apprenez à votre enfant les notions de droits d’auteur et d’image
  • Évitez de partager sur vos réseaux sociaux des images de votre enfant sans son contentement
  • Sécurisez les paramètres de confidentialité de vos comptes et ceux de vos enfants
  • Expliquez-leur où et comment les images sont utilisées et repartager une fois publié en ligne
  • Sensibilisez vos enfants au respect de la vie privée
  • Encouragez-les à la créativité responsable

Pour aller plus loin